[1765 EDITION]
CHAPITRE I. Définition. 2
CHAPITRE II. Principes. 13
CHAPITRE III. Des Effets de l'Aristocratie & de la Démocratie chez les Nations étrangères.
ART. I. Division. 35
II. De l'Angleterre. 36
III. La Suede. 42
IV. Venize. 47
V. Genes. 51
VI. La Pologne. 52
VII. Le Corps Germanique. 57
VIII. La Hollande. 59
IX. La Suisse. 67
X. La France. 70
XI. Espagne. 71
XII. Le Portugal. 82
XIII. Sardaigne. 86
XIV. Dannemark. 88
XV. Les Etats du Pape. 91
XVI. Les Deux Siciles. 92
XVII. Modène & les autres Etats d'Italie. 95
XVIII. Souverains d'Allemagne. 97
XIX. La Russie. 101
XX. La Turquie. 104
CHAPITRE IV. Ancièn Gouvernement Féodal de la France. 113
CHAPITRE V. Progrès de la Démocratie en France selon notre Histoire.
ART.I. Commencement de la Monarchie. 131
II. Seconde Race. 132
III. Troisieme Race, Louis le Jeune. 133
IV. Charles VII. 144
V. Louis XI. 146
VI. Charles VIII. Louis XII. Francois I.
& Henry II. 147
VII. Vénalité des charges. 150
VIII. Henry IV. 157
IX. Louis XIII. 161
X. Louis XIV. 165
CHAPITRE VI. Dispositions à étendre la Démocratie en France. 180
CHAPITRE VII. Plan du Gouvernement proposé pour la France.
ART.I. Magistrats populaires & municipaux. 207
II. D'abord avec moins d'autorité que par la suite. ibid.
III. Nombre des Officiers de chaque Magistrature. 208
IV. Dans les grandes Villes. Commissaires subdélégués par Quartiers. ibid.
V. Autorités & fonctions de ces Magistrats. Levées des Impositions. Suppression des Collecteurs. 209
VI. Cette Démocratie nullement dangereuse à la Monarchie. 210
VII. Les Magistrats populaires exclus de toutes Jurisdictions contentieuses. Qualités qui leur suffiront. 212
VIII. Affaires de finance dont ils seront chargés. Deniers Royaux. Deniers-Publics. 213
IX. Augmentation des Octrois pour les Ouvrages Publics. ibid.
X. Impositions que Sa Majesté a employés jusques ici aux Ouvrages Publics. 214
XI. Conduite des Ouvrages Publics. ibid.
XII. Intérêts des Magistrates populaires de s'en bien acquitter. 215
XIII. Méthode pour les impositions & recouvremens. ibid.
XIV. Choix des Méthodes pour l'imposition. 216
XV. Indication des Principes pour Imposer les choses contribuables. 217
XVI. Connoissances du produit des Impositions. 218
XVII. Répartition des impositions entre le Roi & les Communautes. Une seule levée & un seul Compte. 219
XVIII. Police attribuée aux Magistrats populaires. 220
XIX. Motifs. ibid.
XX. Motifs d'exclusion des Officiers Royaux dans l'administration de la Police. 221
XXI. Magistrats populaires chargés du Commerce & des Manufactures. Réglemens généraux & particuliers. 222
XXII. Réglemens généraux & particuliers pour le Police. 223
XXIII. Les Magistrats natifs & domicilés dans leurs Communautés. 224
XXIV. Leur renouvellement chaque année. Conseillers- Pensionnaires. ibid.
XXV. Nulle innovation dans ce plan de Gouvernement. Différence des Magistrats populaires qui subsistent aujourd'hui & de ceux qu'on propose. 225
XXVI. Assemblées communes des paroisses voisines. 226
XXVII. Divisions des Départemens. Intendants. 227
XXVIII.Exclusion des Intendans sur les affaires contentieuses. Juges ordinaires & compétens. 228
XXIX. Distinction de l'autorité civile des Intendants & de l'autorité militaire des Commandans. ibid.
XXX. Subdélégués, Receveurs des denier Royaux. 230
XXXI. Inspection des Officiers Royaux. Leur amovibilité & celle des Magistrats. 231
XXXII. Résidence des Officiers Royaux. Leur représentation. 232
XXXIII.Supérieurs des Officiers Royaux. 233
XXXIV. Ils sont triennaux. ibid.
XXXV. Projet de subdivision. Les Départements. 234
XXXVI. Grand nombre d'Intendans & de Subdélégués. Tems de leurs Départements. 235
XXXVII. Méthode pour choisir les Magistrats.Scrutin & non élection. Recommendation par voye de Scrutin. 236
XXXVIII. Raisons de compter sur de bons choix. 237
XXXIX. Méthode applicable a tous les autres Emplois. 238
XL. Objections de la mutinerie de la Noblesse contre les Magistrats Populaires. Remede & conduite à l'avenir. 239
XLI. Autres raisons de présumer que ces Magistrats se seront respecter. 240
XLII. Les Parlements exclus de toute Police & Finance. 241
XLIII. Appel au Conseil. 242
XLIV. Affaires des Communautés portées devant les Juges ordinaires. 244
XLV. Essai sur deux Généralités. ibid.
XLVI. Démembrement de la place de l'Intendance générale de Police. Intendant de Paris. 245
XLVII. Diminution des fonctions des Commissaires subdélégués par Quartiers. 246
XLVIII.Autres charges de Police. 247
XLIX. Echevins, Conseillers-Pensionnaires. ibid.
L. Les Echevins ne seront jamais continués. 248
LI. La Vénalité exclue. 249
LII. Vue sur les Pays d'Etats & Provinces conquises. 250
CHAPITRE VIII. Effet. Objections. Conclusions. 251
ART. I Effet. ibid.
II. Objections. 284
III. Conclusions. 298
Essai de l'Exercice du Tribunal Européen pour la France seule Pour la pacification Universelle appliquée au tems courant. 302